Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOR
LAGIER Stéphanie
SALME Philippe

Numéro de dépôt :
96613397
Date de dépôt :
27/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2006

Présentation de la marque ZOR

Déposée le 27 février 1996 par LAGIER Stéphanie et SALME Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Les déposants sont LAGIER Stéphanie domicilié(e) 64, boulevard de la République, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et SALME Philippe domicilié(e) 18, rue Bernard Shaw, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALME Philippe - France.

La marque ZOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOR est expirée depuis le 27 février 2006.

LAGIER Stéphanie a également déposé les autres marques suivantes : Sébicotane , SÉBICOTANE , ECARLATE , ZOR PARIS


LAGIER Stéphanie - 64, boulevard de la République, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France

SALME Philippe - 18, rue Bernard Shaw, 75015 PARIS - France


SALME Philippe - France


Inscription le 5 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208564 - Publication au BOPI 1996-11-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Or, joaillerie, bijouterie en or, pierres précieuses, horlogerie en or.Meubles, glaces (miroirs), cadres, objet d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.